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- Tract CTL du 13 sept 2012 (PDF - 157.8 kio)
- Déclaratio liminaire (PDF - 30.7 kio)
Comité Technique Local du 13 septembre 2012
Ordre du jour :
- Approbation des PV des CTL des 8 décembre 2011, 23 janvier, 6 mars et 3 avril 2012 => vote
- 2ème présentation des nouvelles modalités de déclaration et de paiement de l’ISF => vote
- Restructuration du réseau : poste de St Rome du Tarn => vote
- Bilan 2011 de la Formation Professionnelle et plan de formation 2012-2013 => vote
- Informations sur le rattachement de la CID à l’ESI
- Point sur la situation budgétaire 2012
- Bilan du Conciliateur Fiscal
- Aménagements immobiliers du siège de la Direction (rajout à l’ordre du jour demandé par la CGT)
- Questions diverses
Déclaratio liminaire
Le compte rendu de la CGT sur le tract :
Tract CTL du 13 sept 2012
Article publié le 13 septembre 2012.
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