publié le 12 juin 2017.
CTL du 8 juin 2017
A l’ordre du jour de ce CTL : 1. Réorganisation des services chargés des missions domaniales (2e présentation) 2. Travail à distance dans les SIE (pour information) 3. PCRP : situation de l’activité exercée sur Millau (pour information) 4. Questions (...)

publié le 22 mai 2017.
CTL du 18/05/2017 : En Marche !!! Arrière ?

publié le 27 mars 2017.
CTL du 21 mars 2017

publié le 3 mars 2017.
CTL du 28 février 2017

publié le 12 janvier 2017.
CTL des 9 et 10 janvier 2017 : ...des voeux de mauvaises augures
CTL du 9 janvier 2017 Ci-dessous le compte-rendu et la déclaration liminaire de la CGT Le point N°2 : Compétences croisées Aveyron/Lozère suivi clientèle CDC/IPCE ayant recueilli un avis négatif unanime des OS sera représenté lors d’un nouveau CTL le 19 (...)

publié le 9 novembre 2016.
Compte rendu CTL du 7 novembre 2016

publié le 7 avril 2016.
COMPTE RENDU DU CTL DU 1er AVRIL 2016

publié le 22 février 2016.
COMPTE RENDU DU CTL DU 16 FEVRIER 2016

publié le 4 décembre 2015.
Compte rendu du CTL du 01 décembre 2015

publié le 6 octobre 2015.
Compte rendu du CTL du 01 octobre 2015

publié le 21 septembre 2015.
COMPTE RENDU DU CTL DU 10 SEPTEMBRE 2015
Compte rendu du CTL du 10 septembre 2015

publié le 28 mai 2015.
Compte rendu du CTL du 18 mai 2015

publié le 7 avril 2015.
Compte Rendu du CTL du 31 Mars 2015

publié le 22 janvier 2015.
Compte Rendu CTL du 20/01/15
Ordre du jour 1 – Création du Pôle de Contrôle des Revenus et du Patrimoine (PCRP) : 2ème présentation pour ce sujet. Suite à une circulaire du 11 décembre 2014 jugeant l’expérience très positive, la Direction Générale a décidé de généraliser la mise en (...)

publié le 25 novembre 2014.
Compte rendu du CTL du 18/11/14
1 - Approbation du PV du CTL du 26 mai 2014 : Cela a été fait à l’unanimité. 2 – Création du Pôle départemental de contrôle des revenus et du patrimoine (PDCRP) : En préfiguration et avant mise en oeuvre au plus tard le 1er septembre 2015, il s’agirait de (...)